Initiatives nationales

Immigration francophone en situation minoritaire

RÉUNION DU COMITÉ DIRECTEUR
CITOYENNETÉ ET IMMIGRATION CANADA –
COMMUNAUTÉS FRANCOPHONES EN SITUATION
MINORITAIRE

Vidéoconférence

Le 9 février 2004

Étaient présents :

Coprésidences :

Pour CIC: Diane Vincent, Sous-ministre déléguée
Pour les communautés francophones en situation minoritaire : Marc C. Arnal

Représentation de CIC :

Rosaline Frith, Directrice générale, Intégration
Louise Gravel, Directrice générale, Ressources humaines
Renald Dussault, Directeur général, Sélection
Janet Siddall, Directrice générale, Région internationale
Peter Duschinsky, Analyste principal; Région internationale
Marc Béland, Conseiller principal, Réfugiés
Beverly Davis, Directrice générale, Politique stratégique
Lyne Deschênes, Analyste des politiques, Politique stratégique
Jane Veneranda, Sélection
Lucille LeBlanc, Directrice intérimaire, Établissement et points d’entrée, Ontario
Tony Marshall, Directeur général, Atlantique
Rob Vineberg, Directeur général, Prairies et Territoires du Nord
Marilyn Viger, Directrice générale, C-B et Yukon
Jean Séguin, Directeur, Initiatives spéciales et partenariats, Intégration
Marthe Dufour, Analyste des politiques, Sélection
Rick Herringer, Directeur, Rétablissement, Réfugiés

Partenaires :

Kurt Inder, Agence de promotion économique du Canada Atlantique
Nathalie Dubois, Coordonnatrice nationale, Affaires francophones intergouvernementales, Nouveau-Brunswick
Robert Galipeau, Chef des services en LO, T-N-O
Gilbert Philion, Directeur des programmes, APECA
Aldean Andersen, Directrice, Bureau d’appui aux communautés de LO, Santé Canada
Michelle Hamelin, Directrice et secrétaire générale, Développement des ressources humaines et des compétences Canada
Suzanne Riberdy, Développement des ressources humaines et des compétences Canada
Nathalie Dubois, Coordonnatrice nationale des Affaires francophones intergouvernementales
Louise Trahan, Directrice, Concertation interministérielle, Patrimoine canadien
Monique Tremblay, Ressources humaines et développement des compétences
Nicky Norris, Analyste principale, Concertation interministérielle, Patrimoine canadien
Monique Rose, Analyste principale des politiques, Agriculture et agroalimentaire Canada
Anne Scotton, Directrice générale, Bureau du conseil privé
Tricia MacDonald, Programme de diplomatie ouverte; Ministère des Affaires étrangères et du Commerce international
Jo-Ann Gagnon, gestionnaire pour l’article 41 et la Francophonie, Industrie Canada
Bogdan George Itoafa, Chargé de projet, Immigration Nouveau.-Brunswick

Représentation communautaire :

Renée Champagne, Ontario
Lise Ouellette, Nouveau-Brunswick
Michelle Rakotonaivo, Colombie-Britannique
Léonie Tchatat, Ontario
Luketa M’Pindou, Alberta
Michel Chartier, Manitoba
Keith Cougland, Nouvelle-Écosse

Observateurs :

Bill Burgers, Analyste politique principal, Immigration, Colombie Britannique
Barbara Leung, Représentante de la province de l’Alberta

Secrétariat / organisation

Micheline Doiron, conseillère principale, politiques et programmes, Initiatives spéciales et partenariats, Intégration, CIC
Denise Legault, Spécialiste de programme, Initiatives spéciales et partenariats, Intégration
Roukya Abdi Aden, partie communautaire, Fédération des communautés francophones et acadienne du Canada

Mots de bienvenue

Diane Vincent, coprésidente pour la partie gouvernementale du Comité, souhaite la bienvenue aux membres et les remercie de leur participation à cette vidéoconférence. Elle précise que le but de cette vidéoconférence est de faire une mise à jour sur les travaux des sous-comités de travail et déterminer l’appui que les deux co-présidents pourraient leur offrir afin de faciliter davantage leur travail. Elle annonce ensuite que la ministre, l’honorable Judy Sgro, ne pourra pas se joindre à la vidéoconférence tel que prévu. Elle assure, cependant, que la ministre et le coprésident, Marc Arnal, pourront avoir une conversation téléphonique dans les prochains jours. Elle ajoute que, suite à la constitution du nouveau conseil des ministres, certains services qui relevaient du mandat Citoyenneté et Immigration Canada sont passés sous le girond de l'Agence des services frontaliers du Canada. Ces changements seront bénéfiques pour Citoyenneté et Immigration Canada qui renforcera désormais ses services d'immigration et citoyenneté. Elle fait ensuite part aux membres du soutien de la ministre au dossier de l’immigration francophone, soutien exprimé lors de la rencontre des ministres de l'Immigration qui s’est tenue à Victoria les 21 et 22 janvier. Elle souligne de même l’apport positif du Québec à cette conférence et l’intérêt de cette province d’appuyer le dossier de l’immigration francophone hors Québec.

Marc Arnal, coprésident communautaire, accueille de façon positive l’intérêt du Québec pour le dossier.

Adoption de l’ordre du jour

L’ordre du jour est adopté à l’unanimité.

Adoption du procès verbal des rencontres du 3 et 4 novembre.

Le procès verbal des rencontres du 3 et 4 novembre est adopté à l’unanimité.

Mise à jour

Diane Vincent, coprésidente pour la partie gouvernementale du Comité, remercie les membres pour l’effort qu’ils déploient à rencontrer les échéanciers.

Inventaire

Rosaline Frith, directrice générale de l’Intégration, précise qu’une première ébauche de l’inventaire sur les programmes gouvernementaux a été partagée avec l’ensemble des membres du Comité. Elle ajoute que cet inventaire sera constamment mis à jour. Elle invite ensuite les partenaires gouvernementaux à lui communiquer toute information complémentaire.

Diane Vincent, coprésidente pour la partie gouvernementale du Comité, remercie l’équipe qui a travaillé sur l’inventaire. Elle ajoute que l’information recueillie grâce à cet inventaire sera très utile aux travaux du Comité.

Groupe de travail 1 :

Renald Dussault, directeur général de la Sélection et co-champion pour ce groupe de travail, informe les membres que le groupe a eu une session de remue-méninges le 9 décembre. Suite à cette session de remue-méninges, une première ébauche de plan d’action a été élaborée. Il assure qu’une ébauche finale de plan d’action de l’objectif 1 sera remise le 5 mars prochain.

Groupes de travail 2, 3 et 4 :

Rosaline Frith, directrice générale de l’Intégration et co-championne pour ce groupe de travail, annonce qu les membres des groupes de travail 2, 3 et 4 se sont rencontrés le 19 janvier dernier. Lors de cette rencontre, il a été convenu que les ministères enverront la première ébauche de leur plan d'action biennal le 5 mars 2004. Le 12 mars 2004, les membres de la partie gouvernementale se réuniront pour revoir les plans d'action. Une copie de l'ébauche des plans d'action sera partagée avec les membres de la partie communautaire des groupes de travail 2, 3 et 4 ainsi qu'avec les membres des groupes de travail 1 et 5. Il a également convenu de cibler des villes afin d’accroître les chances de succès des projets pilotes. La partie gouvernementale a proposé une liste de villes. Cette liste de villes sera à l’ordre du jour des discussions lors de la prochaine rencontre du Comité directeur.

Michel Chartier, représentant communautaire du Manitoba, souhaiterait que ce concept de choix de villes cadre avec les objectifs du groupe de travail sur la régionalisation.

Groupe de travail 5 :

Beverly Davis, directrice générale de la Politique stratégique et co-championne pour ce groupe, souligne que le groupe s’est doté d’un plan de travail en décembre. Le groupe s’est réuni le 9 février. Il a été convenu lors de cette rencontre qu’une ébauche de plan d’action sera circulée d’ici la fin février aux membres du groupe afin d’obtenir leurs rétroactions. Elle assure les membres que l’échéancier du 5 mars sera respecté.

Renée Champagne, représentante communautaire de l’Ontario et co-championne pour ce groupe, corrobore les propos de Beverly Davis. Elle déplore cependant l’absence d’un représentant de Fednor au sein de ce sous-groupe de travail et demande l’appui des deux co-présidents sur ce point.

Plans provinciaux

Atlantique

Lise Ouellette, représentante communautaire du Nouveau-Brunswick, annonce que le Nouveau-Brunswick est en phase de consolider son mécanisme de concertation. Elle ne pense pas que la province sera en mesure de rencontrer l’échéancier proposé. Elle propose de faire le suivi sur cette question.

Ontario

Les membres de l’Ontario affirment que le travail de leur sous-comité se poursuit. Le sous-comité a tenu des conférences téléphoniques et se rencontrera de nouveau le 10 février afin de se pencher sur l’élaboration du plan d’action provincial.

Manitoba

Michel Chartier, représentant communautaire du Manitoba, annonce que les grandes lignes du plan provincial ont été élaborées. Il ajoute qu’il faudra que ce plan soit homologué par la communauté.

Alberta

Luketa M’Pindou, représentant communautaire de l’Alberta, informe les membres qu’une première ébauche du plan provincial a été envoyée aux membres du sous-comité de l’Alberta. Il ajoute qu’une version finale du plan d’action de l’Alberta sera remise le 5 mars.

Colombie-Britannique

Michelle Rakotonaivo, représentante communautaire de la Colombie-Britannique, annonce que la province a fait un état des lieux et a produit un rapport comprenant 17 recommandations. Elle atteste qu’il sera difficile de rencontrer l’échéancier du 5 mars pour produire une ébauche de plan d’action provinciale. Elle informe les membres qu’un Comité de concertation provinciale sera mis sur pieds au cours des prochains mois.

Les deux coprésidents se disent très satisfaits de l’évolution du dossier et félicitent les membres pour tout le travail effectué.

Projet Intégration-net

Jean Séguin, directeur de la division des Initiatives spéciales et partenariats, informe les membres que les arrangements techniques du projet Intégration.net sont en train d’être complétés. Le site sera disponible à la fin mars. Ce site mettra en ligne toutes les activités du Comité directeur.

Bilan des activités

Rosaline Frith, directrice générale de l’Intégration, atteste qu’un énorme travail de sensibilisation a été conduit au sein de son ministère. Elle invite ensuite les membres à prendre connaissance du bilan des activités qui leur a été remis.

Mot de la fin

Les deux coprésidents remercient les membres du Comité pour leur leadership et leur implication.